1. Propriété intellectuelle
Tous les résumés demeurent la propriété intellectuelle de leurs auteurs. En soumettant, l’auteur accorde aux organisateurs de la conférence une licence non exclusive leur permettant d’examiner le résumé et, s’il est accepté, de le publier dans les supports officiels du congrès tels que le recueil des résumés, le programme en ligne ou le site web.

2. Processus de revue confidentiel
Tous les résumés seront traités de manière strictement confidentielle pendant le processus d’évaluation. Ils ne seront accessibles qu’aux membres du comité scientifique ou du comité de relecture des résumés. Les évaluateurs sont tenus à la confidentialité et ne sont pas autorisés à utiliser, divulguer ou diffuser le contenu d’un résumé en dehors du processus de revue.

3. Publication et diffusion publique
S’il est sélectionné, le résumé sera rendu public via les canaux officiels de la conférence. Les auteurs doivent s’assurer que l’ensemble du contenu est approprié à la publication et que tous les co-auteurs ont approuvé la soumission. Les informations sensibles ou propriétaires ne doivent pas être incluses, sauf si des protections appropriées sont mises en place.

4. Aucune garantie d’acceptation
La soumission ne garantit pas l’acceptation. Les résumés sont évalués par le comité scientifique, qui se réserve le droit d’accepter ou de refuser les propositions en fonction de leur qualité, de leur pertinence et du respect des consignes de soumission.

5. Responsabilité et conformité
L’auteur soumissionnaire est responsable de la conformité du résumé avec toutes les exigences éthiques, légales et institutionnelles applicables, y compris les obligations liées au droit d’auteur et à la confidentialité. Toute question relative à la propriété intellectuelle ou à des contenus de tiers relève de la responsabilité des auteurs.